Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES DE LA MALEPÈRE
DIPROVAL - BORDEAUX (Société A Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98728360
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2008

Présentation de la marque COTES DE LA MALEPÈRE

Déposée le 10 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIPROVAL - BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTES DE LA MALEPÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIPROVAL - BORDEAUX domicilié(e) Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque COTES DE LA MALEPÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728360.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES DE LA MALEPÈRE est expirée depuis le 10 avril 2008.

DIPROVAL - BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : HAUT-MOULIN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION VIN DE PAYS DE FRANCE DRY VIN DU PAYS DU GERS , VALBLANC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION VIN DE FRANCE MEDIUM SWEET VIN DE PAYS DES COTES DU TARN , (Marque figurative) , (Marque figurative)


DIPROVAL - BORDEAUX (Société A Responsabilité Limitée) - Route de Balizac, 33720 LANDIRAS - France - SIREN 382865517


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331565 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Vins d'appellation d'origine " Côte de la Malepère ".